Samedi 2 Djoumada 1 1444 - 26 novembre 2022
Français

Qui garantit la marchandise vendue alors qu’elle se trouve à bord d’un bateau ou un avion?

Question

Une personne a acheté un bateau chargé de riz puis l’a revendu à un autre avant l’arrivée du bateau et la réception de la cargaison. Le bateau coule peu après. Cette vente est-elle valide? Qui garanti la livraison de la marchandise? Que faire de la marchandise apportée par avion ou par baeau depuis l’étrnager par frêt? Son départ du propriétaire attesté par les parties contractantes ne vaut-il pas une livraison? Celle-ci ne se réalise-t-elle qu’à la récpetion effefctive de la marchandise? Qui garantit la marchandise en cas de perte? Que dire de la vente des charges des navires et bateux en mer alors qu’ils sont tpujours exposés aux accidents et autres périls?

Texte de la réponse

Louange à Allah.

Premièrement, la conclusion d’un contrat de vente autorise le transfert de la marchandise à l’acheteur mais n’exclut pas la garantie de la marchandise par le vendeur jusqu’à sa réception effective par l’acheteur. Quand ce dernier ou son mandataire entre en possession de la marchandise et la déplace des dépôts du vendeur, il lui est permis de lea revndre, fût-elle à bord d’un bateau ou un avion, car il l’a receptionnée et mis dans un moyen de locomotion. C’est pourqoui il a la possibilité de la revendre pour en tirer un bénéfice. Ce qui ne lui était pas permis avant d’en avoir la garantie. Car le Prophète (bénédiction et salut soient sur lui) a interdit la vente d’une marchandise que l’on ne garantit pas. Il (le Prophète) dit  encore: « le bénéfice découle de la garantie »

Si le contrat de vente stipule que la responsabilité du vendeur se limite à livrer la marchandise à la compagnie choisie par l’acheteur pour assurer la fret ou recomandée par le vendeur, le transfer des marchandises des magasins du vendeur jusqu’aux bureau du fret maritime ou aérien et leur  remise attestée dans les documents de vente est considérée comme une livrasion. À partir de ce moment, la marchandise est garantie par l’acheteur. Si elle s’abime en cour de route, l’acheteur en est responsable pour l’avoir reçue lui-même ou son mandataire, et transporté au port ou à l’aéroport.

Deuxièmement, la vente d’une marchandise à bord d’un bateau ou un avion est valide et apte à donner lieu à un transferer de propriété. Si un comerçant vend une marchandise transporté en bateau avant de la recevoir alors qu’il en assure la garantie comme indiqué dans le paragraphe précédent, cette vente est valide. Le nouvel acheteur a le droit de choisir entre l’exécution et l’annulation de la vente au cas où la marchandise serait déeffctueuse ou non conforme aux normes anoncées dans le contrat.À supposer qu’elle s’abime avant l’arrivée à destination, elle n’est pas garantie par le nouvel acheteur car la garantie est sussrée par le vendeur jusu’à la remise de la manrchandise à l’acheteur.

En somme,quand l’acheteur /impoteteur a lui-même réceptionné la marchandise (le riz) et l’a personnellement livrée au frêt ou donné mandat à quelqu’un pour la recevoir du vendeur /exportateur-même si le mandataire n’était autre que la compagnie de frêt- et qu’ensuite la marchandise s’abime avant d’arrivée à l’acheteur, dans ce cas c’est dernier qui en assure la garantie pour l’avoir réceptionnée et gérée. Si le vendeur/ exportateur  s’est chargé du fret ou en a chargé son représentant, ou si la vente a été faite à bord d’un bateau et que la marchandise s’abime avant son arrivée à destiation, c’est le vendeur qui en assure la garantie. Voir la réponse faite à la question n°217314 .

Allah le sait mieux.

Source: Islam Q&A