Jeudi 12 Chaabaan 1445 - 22 février 2024
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Le jugement du courtage

Question

Quel est le jugement du courtage? La commission perçu par le courtier est-elle licite?

Résumé de réponse

Le courtage est une intermédiation entre un vendeur et un achteur. Le courtier est l’agent qui intervient entre les deux parties pour réaliser la vente. On l’appelle aussi démarcheur car il fait connaître la marhandise à l’achteur et fait connaître le prix au vendeur. Un groupe d’imams ont précisé la permission du courtage et la perception de la commission qui en découle.

Louange à Allah.

La définition du courtage

Le courtage est une intermédiation entre un vendeur et un achteur. Le courtier est l’agent qui intervient entre les deux parties pour réaliser la vente. On l’appelle aussi démarcheur car il fait connaître la marhandise à l’achteur et fait connaitre le prix au vendeur.Extrait de l’encyclopédie juridique (10/151)

Le courtage répond au besoin d’un grand nombre de gens qui ne connaissent pas les méthodes de négociation appliquées aux achats et ventes. D’autres ne sont pas capables de faire l’examen minutieux de ce qu’ils veulent acheter pour en déceler les défauts. D’autres encore n’ont pas le temps de s’occuper eux-mêmes d’achats et ventes. D’où l’utilité du courtage pour l’achteur, le courtier et le vendeur.

Le courtier doit avoir une expertise dans le domaine d’intermédiation au profit de l’acheteur et du vendeur afin de leur éviter tout préjudice pouvant découler de leur manque de connaissance et d’expertise.

Le courtier doit être impartial  et intègre et ne privilégie aucune des deux parties mais il explique les défauts et les qualités des marchandises en toute honnêteté et en toute sincérité sans tricher contre l’acheteur ou le vendeur. Un groupe d’imams a précisé la permission du courtage et la perception de la commission qui en découle.

L’imam Malick (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a été interrogé sur la commission payée au courtier  et il a répondu que cela ne réprésente aucun inconvénient. » Voir al-Moudawwanah (3/466)

L’imam al-Boukhari dit dans son Sahih: « chapitre sur le courtage…Ibn Sirine,Ataa, Ibrahim et al-Hassan ne trouvent aucun inconvénient à ce que le courtier soit payé. Pour Ibn Abbas, il n’y a aucun inconvénient à dire: « vend ce tissu et, si tu trouves un prix supérieur à tant, le surplus te revient. » Ibn Sirine dit: « si on dit : vend à tant et garde le bénéfice ou nous le partagerons , toi et moi, cela ne représente aucun inconvénient.» Le Prophète (bénédiction et salut soient sur lui) a dit: « les musulmans sont liés par les conditions convenues entre eux. » Fin des propos de l’imam al-Boukhari.

Dans al-Moughni (8/42) , Ibn Qoudamah dit: « il est permis de recruter un courtier pour le cahrger d’acheter des tissus.Ibn Sirine, Ataa et an-Nakhaie l’autorisent.La durée des prestations du courtier doit être connue. Elle peut s’étaler sur dix jours pendant lesquels l’achat doit être fait. Dans ce cas, la durée et le travail sont connus.Si on déterminait le travail sans fixer un délai et donnait à l’agent une part connue sur  tout gain de 1000 dirham réalié, ce serait juste. Il est juste aussi de recruter quelqu’un pour la vente de tissus déterminés. C’est l’avis de Chaafii qui en touve une acitivté licite pouvant faire l’objet d’une procuration parce que connu.Aussi peut-on recruter un agent pour le faire, comme l’achat de tissus. » Extrait succinct.

La Commission permanente a été interrogée à propos du chef d’un bureau commercial qui fait de l’intermédiation au profit de certaines compagnies dans le cadre de la promotion de leurs produits. Elles lui envoient des échatillons qu’il montre aux commerçants des marchés.Il peut les leur vendre au prix fixé par la compagnie concernée en contrepartie d’une commission convenue avec elle. Commet-il un péché en agissant ainsi?

Voici sa réponse: « Si la réalité est comme vous l’avez décrite, il vous est permis de percevoir une commission sans commettre aucun péché.» Extrait des avis juridiques consultatifs de la Commission permanente (13/125)

Cheikh Ibn Baz a été interrogé sur le jugement de la recherche d’un locataire pour occuper un local ou un appartement moyennant un salaire à donner à celui qui trouve un tel locataire.

Voici la réponse: « Il n’y a aucun inconvénient.Un tel salaire est appellé salaire de démarchage. Tu dois t’éfforcer à trouver un local décent pour le locataire. L’aider à le trouver et à conclure un contrat avec le bailleur ne représente aucun inconvénient, s’il plaît à Allah. Toutefois, il faut éviter toute traiterise et toute tromperie et agir avec honnêté et sincérité.Si ta recherche est entreprise dans cet esprit et se déroule sans magouille ni injustice à l’endroit du locataire et du bailleur, tu seras bien , s’il plait à Allah. » Avis juridiqu consultatif de Cheikh Ibn Baz (19/358).

Source: Islam Q&A