Jeudi 14 Dhoul Hidjdjah 1445 - 20 juin 2024
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Il fait de sa maison qui maison menace ruine un don pérenne réservé à ses enfants besogneux

Question

Il fait de sa maison un don pérenne réservé à ses enfants besogneux. Et puis quelques année après son décès , la maison s’est détériorée et risque de s’effondrer. Que doivent faire les bénéficiaires? Peuvent-ils vendre la maison ou pas?

Texte de la réponse

Louange à Allah.

Premièrement, on peut immobiliser  un bien à perpétuité au profit de ses enfants et descendants.Le bien sera géré conformément aux conditions formulées par le constituant. Ce serait le cas si l’usage du bien était réservé aux besogneux  parmi les enfants et descendants. Il faudrait alors se limiter à eux.

Al-Boukhari dit dans son Sahih: « Zoubayr a fait don de ses maisons et dit que ses filles exclues  pouvaient habiter dans lesdites maison sans en abuser ni être lésées. Si l’une d’elles n’en avait plus besoin parce mariée, elle n’en aurait plus droit. »

L’auteur de Zaad al-Moustaqnaa écrit: « Si on immobiles un bien au profit de ses enfants ou ceux d’autrui en plus des pauvres, le bien profite à ses enfants mâles et femelles équitablement  puis à ses petits enfants issus de ses fils, à l’exclusion de ceux issus de ses filles. On fait comme si le donneur avait destiné le don aux enfants mâles de ses enfants descendant directement de lui.

Deuxièmement, si le bien en question devient inutilisable et doit être réparé, on peut en vendre une partie pour réparer l’autre partie. Si cela s’avère impossible, on le vent et acheter un autre avec le prix et faire du nouveau un bien immobilisé  (waqf)

Ibn Qoudmah (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit: « En somme, quand un tel bien tombe en ruine et devient inutilisable, comme les maisons effondrées et les terres complètement dévastées, au point qu’il devienne impossible de les restaurer, et quand il s’agit d’une mosquée située dans un village dont les habitants ont déménagé de sorte que personne n’y prie plus ou une mosquée devenue trop petite et impossible à agrandir ou en état de délabrement tel qu’on ne peut la restaurer totalement ou partiellement  sans en vendre une partie, il est permis alors d’en vendre une section pour restaurer le reste. Quand il devient impossible de l’utiliser , on la vend.

Ahmad a dit, selon la version d’Abou Dawoud: « Si la mosquée (défectueuse ) comporte deux bois de valeur, il est permis de les vendre et d’utiliser le prix pour restaurer la mosquée. Selon la version de Salih, une telle mosquée doit être transformée pour éviter qu’elle ne serve d’abris aux voleurs, quand son site est insalubre. Pour al-Qadi, cela signifie : quand elle se retrouve dans un état incompatible avec son usage comme lieu de prière. » Extrait d’al-Moughni (5/368).

Docteur Abdoul Aziz ibn Saad ad-Doughaythir a été interrogé en ces termes : « J’ai un waqf à restaurer. Ses locataires l’ont quitté. Que prévoit la loi religieuse à propos de la restauration d’un waqf? »

Voici sa réponse : « Il faut prélever du revenu du waqf les frais de sa restauration. Si le revenu n’est pas suffisant, le gérant du waqf est autorisé à s’endetter ou solliciter un financement pour la restauration, quitte à  régler la dette avec le revenu en question. La dépense est destinée à la restauration et à l’exploitation du bien waqf. Ce qui requiert la permission du cadi en cas d’impossibilité de la mise le en location du waqf pour prélever de son revenu la dépense afférente à sa restauration.

Les hanbalites ne requièrent pas la permission du cadi. A ce propos, al-Bahouti dit: «Le gérant est autorisé à s’endetter pour assurer la restauration du waqf en cas de nécessité sans avoir besoin de l’autorisation du gouvernant. C’est le cas de l’achat d’un bien pour en faire un waqf assorti d’un paiement à terme ou immédiat sans la détermination du mode de paiement. Si le revenu du waqf ne suffit pas pour couvrir les frais de restauration et s’il n’est pas aisé de s’endetter quitte à payer avec le revenu du waqf, le gérant est autorisé à vendre une partie du waqf pour restaurer le reste. Les hanbalites permettent une telle opération, si le constituant se trouve être la partie achetante. C’est par exemple le cas quand le constituant établit deux waqf distincts et que les deux tombent en ruine. On vend l’un des terrains et utilise le prix pour reconstruire l’autre au lieu d’assurer le financement de la reconstruction à partir du revenu d’un autre waqf. » Extrait

Troisièmement, si le constituant ne désigne aucun bénéficiaire du waqf en dehors de ses fils et filles, s’il ne dit pas: « et leurs enfants après eux ou et puis les pauvres » et si les enfants meurent ou si aucun d’entre eux n’est plus dans le besoin, le waqf devient alors sans objet et retourne aux héritiers du constituant et leur appartient en fonction leur parts respectives  de la succession, à mois qu’un texte ne précise le contredire. » Voir l’encyclopédie juridique (44/147).

Allah le sait mieux.

Source: Islam Q&A