Jeudi 12 Chaabaan 1445 - 22 février 2024
Français

Ayant acheté un véhicule qu’il a soumis à un contrôle technique et y a découevrt un défaut que le vendeur ne conaissait pas, a-t-il le choix de revenir sur l’opération?

Question

Mon frère a acheté un véhicule d’occasion et l’a utilisé durant plus de deux ans sans aucun problème. Il y un peu plus de deux mois, mon frère a vendu le véhicule resté comme il était au début. Après l’avoir fait contrôler par un méchanicient, l’acheteur l’a soumis au contrôle technique obligatoire au Maroc. Et puis il a contacté mon frère pour lui apprendre que le véhicule était défectueux parce que sa toiture a été remplacé à cause éventuellement d’un accident.

Mon frère est perplexe et se demande s’il n’a pas commis un péché et si cette vente est conforme à la Charia et s’il est tenu de donner une compensation à l’acheteur, bein qu’il n’ait vendu son véhicule que pour son besoin d’argent? Puisse Allah vous récompenser par le bien.

Texte de la réponse

Louange à Allah.

Premièrement, celui qui achète un véhicule et y découvre un défaut de nature à en réduire la valeur a le choix entre la restitution du véhicule et sa conservation quitte à demander au vendeur une compensation pour le défaut. Les jurisconsultes appellent cette compensation ‘arch’. Sous ce rapport, l’auteur de Kashshaf al-quinaa (3/218) dit: « celui qui achète un article défectueux dont il ne connaissait pas le défaut lors de la conclusion du contrat d’achat mais le découvre plus tard, a le choix entre la restitution de l’article au vendreur pour éviter une perte et prévenir le préjudice qu’il subir ait en le gardant bien que lésé dans son droit. En cas de restitution, il récupère l’intégralité du prix car l’annulation de l’opération lui donne le droit de récupérer tout le prix. Il peut aussi choisir sa conservation,quitte à être compensé pour le défaut, même si la restitution de l’article lui restait possible.Que le vendeur accepte ou pas de payer la compensation. C’est parce que les deux parties étaient convenues d’échanger l’article contre son prix. Toute partie du prix correspond à une partie de l’article.Le défaut fait perdre une partie de l’article et on doit la compesner. Voilà l’irsh. Peu importe en tout cela que le vendeur ait été au courant du défaut et l’ai dissimulé ou pas.» Extrait succinct.

Ceci permet de savoir que le choix qui découle de la découverte d’un défaut de l’objet vendu, connus ou pas par le vendeur, et que l’acheteur ait soumis l’objet à une contrôle ou pas, le choix reste offert à l’acheteur dès la détection du défaut.

Si votre frère n’était pas conscient du défaut, il n’encourt aucun péché. Quoi qu’il en soit l’acheteur a le choix entre la restitution du véhicule et sa conservation, quitte à percvoir une compensation égale à la différeence entre la valeur du véhicule avec le défaut et sa valeur sans lui.Le terme irsh désigne le montant du prix représentant cette diférence.

Pour  clarifier le sujet d’avantage, cheikh Ibn Outhaymine (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde ) écrit: « les propos ‘son irsh’ revoie à un montant correspondant à la différencre entre la valeur de la marcandise sans défaut et sa valeur avec un défaut. L’auteur a bien commenté le terme irsh. Il a parlé de valeur et non de prix car pour les gens du commun, la première représente le prix indiqué dans le contrat. Si on achète à 6 un objet qui vaut 8, le dernier chiffre représente la valeur et le premier le prix.

C’est pourqoui il dit le montant représentant la différence en valeur de la marchandise sans défaut et sa valeur avec le défaut. Pour la déterminer, on évalut l’objet dans les deux cas, et déduit le dit montant et le défalque du prix. Cette évaluation est à faire par rapport au moment de l’étblissement du contrat non par rapport au moment de lé découverte du défaut, la valeur pouvant varier entre les deux temps. » Extrait du charh al-moumtié (8/318)

Votre frère a le droit de retourner auprès du premier vendeur pour exiger une compensation.

Ce que nous avons déjà affirmé, à savoir que l’acheteur a le choix entre la conservation du véhicule et l’exigence d’une compensation pour le défaut est l’avis de la majorité des jurisconsultes.Cependant, cheikh al-islam, Ibn Taymiyyah, soutient que l’acheteur ne dispose pas de cette option.Au contraire, ou bien il restitue la marchandise ou bien il la garde. Le paiement d’une compensation relève du bon vouloir du vendeur.

Cheikh Ibn Outhayman (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) ecrit: « les propos (de l’auteur): « la restituer et récupérer le prix » signifie: tu as la possibilité de renoncer à l’achat de l’article et de récupérer le prix. C’est un choix qui revient à l’acheteur selon l’avis de la majorité des jurisconsultes (puisse Allah lui accorder Sa miséricorde).Cependant, cheikh al-islam dit: « ou bien l’acheteur se contente de garder l’article (défectueux) ou bien il le restitue. Quant à la réclamation d’une compensation, elle dépend de l’agrément du vendeur.Ce dernier peut dire: je t’ai vendu cet objet.Soit tu le gardes, soit tu me le retournes. Le versement d’une compensation ne peut se fonder que sur un nouveau contrat. 

L’avis de l’auteur est pertinent.Si toutefois nous apprenions que le vendeur avait dissimulé sciemment le défaut de la marchandise, le choix entre la préservationde la marchandise assortie d’un compensation et la restitution, revient à lui réserver le trairtement le plus rigoureux.Ce qui se dit du choix consécutif à la découverte de la dissimulation du défaut de l’objet vendu s’applique en cas de découverte d’une tromperie. » Extrait de Charh al-Moumtie (8/319).

Allah le sait mieux.

Source: Islam Q&A